il existe des doutes raisonnables quant à la paternité d’un enfant, la paternité peut être contestée. S’
- chose la plus importante en bref
- Qui peut contester la paternité ?
- Motifs
-
- Coûts
- d’expiration
- Délai
de prise
- Conséquences juridiques après la contestation de
- Remboursement du remboursement de la
- pension alimentaire uniquement dans certaines circonstances
en charge
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table des matières La
Plan de l'article
La chose la plus importante en bref
Qu’est-ce qu’un Le défi de la paternité ?
S’il y a des doutes sur la paternité d’un enfant, le père supposé a la possibilité de contester la paternité. La contestation de paternité se déroule comme une procédure judiciaire dont le but est de réfuter une relation entre le père précédent au sens juridique du terme et un enfant.
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Comment fonctionne un défi de paternité ?
La procédure de contestation de paternité commence par une demande de contestation de paternité par le demandeur auprès du tribunal de la famille compétent. Le tribunal engage ensuite une procédure dans laquelle un rapport généalogique ou un test de paternité est ordonné par le tribunal. Le tribunal rend un jugement correspondant sur la base du résultat.
Combien de temps pouvez-vous défier la paternité ?
Il y a une période de deux ans pour la contestation de paternité. Cette période commence au moment où l’on prend conscience des circonstances qui s’opposent à la paternité et non à la naissance de l’enfant.
Qui peut contester la paternité ?
Les personnes suivantes peuvent contester la paternité conformément au §1600 BGB :
- L’homme qui a été marié à la mère à la naissance de l’enfant
- L’homme qui a reconnu la paternité
- l’homme qui était intime avec la mère pendant la période de conception
- l’enfant
- la mère
raisons
La paternité peut être contestée si
- l’enfant est né avant le mariage,
- l’homme a des motifs raisonnables de soupçonner de ne pas être le père de l’enfant (par exemple parce que la mère avait une liaison ou n’était pas intime avec la mère pendant la période présumée de conception), l’homme n’a pas été
- en mesure de procréer au moment de la suspicion conception, ou
- un Le test de paternité prouve que l’homme n’est pas le père.
Important : Pour contester la paternité, il doit y avoir des doutes raisonnables. Le fait que l’enfant ne ressemble pas au père n’est pas une raison suffisante
expiration
Pour contester la paternité, la personne concernée doit déposer une demande de contestation de paternité auprès du tribunal de la famille . Au cours de la procédure, un rapport généalogique ou un test de paternité est ensuite ordonné par le tribunal. Les personnes concernées doivent suivre cet ordre.
Important : Si un test de paternité est effectué sans le consentement écrit de toutes les parties impliquées ou sans décision judiciaire, cela peut entraîner des conséquences juridiques et des amendes.
coût
En règle générale, les coûts et la contestation de paternité doivent être supportés à moitié par les parties impliquées et sont basés sur le la valeur de la procédure ou les frais de justice et d’avocat à prendre en compte en conséquence.
Valeur de la procédure :
article 46 de la loi sur les frais de justice en matière familiale (FamGkg) prévoit une valeur procédurale de 2 000 euros pour une action en contestation de paternité. Toutefois, ils ne doivent pas être payés par les parties concernées, mais servent de base au calcul des coûts L’ pour les parties.
Frais de justice et d’avocat :
La valeur de la procédure de 2 000€ se traduit par des frais de justice et d’avocat d’environ 1 000€.
Rapport d’ascendance et test de paternité :
Les coûts de l’évaluation généalogique ou du test de paternité s’élèvent également à un maximum de 1 000€
Les participants supportent donc des coûts totaux de 2 000€ au maximum.
Hypothèse des coûts
Le Le coût d’une procédure de contestation de paternité peut être lourd pour l’un ou l’autre. Il existe donc trois options pour assumer les coûts :
- Partage des coûts entre la mère et le père présumé
- Aide juridique du tribunal de la famille : pour les plaignants ayant des perspectives de succès et un petit portefeuille
- Assurance de protection juridique : pour les plaignants dont la police couvre les procédures en droit de la famille
date limite
Il y a une période de deux ans pour contester la paternité. Cette période commence au moment où l’on prend conscience des circonstances qui s’opposent à la paternité et non à la naissance de l’enfant.
Cela signifie que si, par exemple, un homme découvre la liaison de sa femme pendant la période de procréation, il a deux ans pour poursuivre une contestation de paternité.
Conséquences juridiques après la contestation de paternité
Avec succès Toutes les obligations alimentaires et les demandes de garde du mari sont immédiatement annulées. Une fois la paternité exclue, l’enfant n’a plus de droit de succession contre le père.
remboursement de la pension alimentaire
Si un ancêtre a payé une pension alimentaire pour un enfant coucou pendant des années, la question se pose de savoir s’il peut réclamer cet argent et réclamer un faux recours.
La réponse est : oui, mais seulement dans certaines circonstances.
rachat uniquement dans certaines circonstances
Si une procédure de contestation de paternité constate que le père antérieur n’est pas le père biologique, l’obligation alimentaire du père est immédiatement annulée. Cependant, il ne peut payer que la pension alimentaire qu’il a déjà payée à partir du Récupérer le payeur , c’est-à-dire le vrai père biologique. Cependant, cette possibilité ne se présente à l’ancêtre que si
- il sait qui est le père biologique de l’enfant
- la mère fournit volontairement des informations sur l’identité du véritable père enfant ; l’enfant donne
- l’ancêtre des informations sur l’identité du vrai père après qu’il a affirmé à la mère des affirmations au sujet de la père biologique
- le faux père cherche un recours alimentaire contre le père vraisemblablement biologique
;
à
Si la mère ne se souvient pas du nom du vrai père et ne le communique pas à l’enfant ou à l’ancêtre, l’ancêtre ne peut pas prétendre à un recours . Il ne récupérera donc pas la pension alimentaire pour enfants payée illégalement.
Important : Les demandes de recours en maintenance expirent lorsque le le père actuel a manifestement été submergé financièrement par le paiement.
Dernière mise à jour : 25/11/2020
Photo de couverture : VGStockStudio/Shutterstock.com
